Monaco a longtemps eu une singularité démographique… Les Monégasques n’étaient pas la nationalité la plus représentée dans le pays. Les Français étaient bien plus nombreux. Le recensement de la population 2023 publié par l’IMSEE a dévoilé que la tendance s’est désormais inversée. Pour la première fois, les nationaux sont la nationalité numéro 1 à Monaco, derrière les Français et les Italiens. Comment expliquer ce renversement historique ?
Savez-vous combien il y avait de Monégasques en 1951 ? Selon les données dévoilées par l’IMSEE, les nationaux n’étaient à l’époque qu’au nombre de 2 245 (voir tableau). Sept décennies plus tard, la population nationale a été multipliée par quatre. En 2023, on dénombrait en effet 9 179 nationaux. Comment expliquer alors que le nombre de Monégasques ait ainsi explosé en 70 ans ? Au-delà des naturalisations (voir encadré) la réponse réside aussi et surtout dans une série de réformes législatives qui ont profondément modifié les règles de transmission de la nationalité.
Avant 1992, un simple “oui” suffisait pour décrocher la nationalité
Jusqu’en 1992 par exemple, une femme étrangère qui épousait un Monégasque pouvait automatiquement acquérir la nationalité monégasque le jour de la célébration de son mariage. Cette législation a été toutefois considérée comme propice aux mariages blancs et a donc été abrogée par le Conseil national et le gouvernement de l’époque. Autre date marquante : lors d’une séance législative historique qui a lieu le 14 décembre 1992, un texte de loi a été voté permettant aux mères nées monégasques de transmettre leur nationalité à leurs enfants à leur naissance. Avant cela, ceci était une affaire d’hommes. Un privilège uniquement accordé aux pères. Deux décennies plus tard, le curseur bouge encore : si une femme qui épousait un Monégasque pouvait obtenir la nationalité après 5 ans d’union, inversement, l’homme qui épousait une Monégasque ne pouvait pas acquérir la nationalité… Ainsi en 2011, pour mettre un terme à cette inégalité entre hommes et femmes, une nouvelle législation est votée au Conseil national. À la suite de cette loi — opérationnelle dès l’année 2012 —, les époux ou les épouses de Monégasques pouvaient, au même titre, sans distinction de sexe, obtenir la nationalité au bout de, non pas 5 ans, mais 10 ans de vie matrimoniale effective.
Les autorités mettent la pédale douce
Cette série de réformes a donc entraîné une augmentation rapide du nombre de Monégasques. A tel point que les autorités ont dû par la suite freiner cette dynamique. Comment ? En votant une nouvelle loi plus restrictive. Depuis le 1er juillet 2022, il est en effet nécessaire d’accomplir, non plus 10 ans, mais 20 ans de mariage pour obtenir la nationalité monégasque. Pourquoi une telle législation était-elle nécessaire ? La première alerte a été donnée par l’IMSEE. Cet institut statistique a publié une étude en 2022 démontrant que si le droit de la nationalité monégasque n’était pas modifié, d’ici 50 ans, la Principauté pourrait compter 14 700 nationaux, soit une augmentation de 62 % du nombre de Monégasques. Un boom démographique que la Principauté ne pourrait pas assumer. En cause ? Les possibilités de construire des logements domaniaux et les infrastructures nécessaires aux besoins de la population sont, de fait, limitées à Monaco du fait de l’étroitesse du territoire. Pour certains élus, ce délai de 20 ans n’était d’ailleurs pas suffisant, et il aurait même fallu aller plus loin en supprimant tout bonnement la transmission de la nationalité par mariage. « On peut tout de même se réjouir que dans un pays, les nationaux soient les plus nombreux. Je me souviens qu’à l’occasion de l’entrée de Monaco à l’ONU et au Conseil de l’Europe, cela avait été l’une des remarques qui avait été faite à la Principauté. On disait que ce n’était quand même pas terrible que Monaco entre dans ces grandes organisations avec un nombre de nationaux qui soit inférieur à la part des étrangers. On peut donc s’en féliciter », commente Christophe André-Frassa, sénateur représentant les Français établis hors de France.
Monégasques, Italiens et Français : l’évolution des trois principales nationalités recensées en Principauté depuis 1908 (source IMSEE)
Le saviez-vous ?
Selon l’IMSEE, un peu plus de 1 300 Monégasques le sont devenus par ordonnance souveraine de naturalisation. Cela représente environ 13 % de la population nationale.
